CHSCT du 3 décembre 2015

CT 13 novembre 2015

13 novembre 2015 à 9h30, salle d’honneur du Château 1) Validation du Procès verbal du Comité Technique du 24 avril 2015 2) Organisation d’une astreinte générale de la Direction Générale des Services Techniques 3) Dissolution du Service Public Industriel et Commercial Cimetière 4) Viabilité hivernale 5) Organisation du temps de travail de la VEEP 6) Organisation du Services Espaces Verts 7) Dérogation sur l’amplitude de la journée de travail le jour du scrutin des élections régionales et sur le temps de repos

CHSCT du 15 octobre 2015

CT 11 septembre 2015

11 septembre 2015 à 09H30en salle du Conseil 1) Relocalisation de la Crèche Clémentine 2) Coupure méridienne et GP2Taux Affaires scolaires 3) Statut des ETAPS 4) Désignation d’un responsable pour le Point d’Accès au Droit (P.A.D.) 5) Changement d’horaire le samedi matin pour la Police Municipale 6) Validation de la modification du profil de poste des A.S.V.P. 7) Organisation du temps de travail des auxiliaires de soins au Service de Soins Infirmiers à Domicile

CHSCT du 30 juin 2015

L'ordre du jour est le suivant:

1) Approbation du compte-rendu des CHSCT du 18 novembre 2014 et 21 avril 2015 (rapporteur, M. Moyson) ;

2) Présentation des bilans en Santé Hygiène et Sécurité de l’année 2014 de la Mairie et du C.C.A.S. de Villeneuve d’Ascq (rapporteur, N. Boitaert) ;

3) Présentation du Programme annuel de prévention 2015 de la Mairie et du C.C.A.S. de Villeneuve d’Ascq (rapporteurs, L. Brousmiche / N. Boitaert) :

4) Présentation des plans d’aménagements des sanitaires du 2ème et 3ème étage de l’immeuble Mercury (rapporteur, B. Dacquin) ;





5) Suivi de la visite du CHSCT du 26/11/2014 sur les conditions de travail de l’accueil de l’Hôtel de Ville et les vestiaires des agents d’entretien (rapporteur, J. Obry / N. Boitaert);

6) Présentation des conditions de mise en oeuvre de l’indemnité de nettoyage des vêtements de travail (rappor-teur, A. Lesaffre) ;

7) Présentation de la problématique sur les conditions de travail des Régisseurs d’Equipements Municipaux (rapporteur, M. Bouxom) ;

8) Définition des rôles et missions des acteurs de la sécurité [ACFI, Conseiller en Prévention, Assistants de Prévention] (rapporteur, L. Brousmiche) ;

9) Questions diverses posées par écrit conformément à l'article 10 du règlement intérieur, 8 jours avant la réunion.

CT 26 juin 2015

26juin 2015 à 14H30salle du Conseil 1) Suppression de la prime spéciale d’installation (P.S.I.).

ce CT ne comprend que ce sujet qui a été abordé lors du CT précédent.

comme l'unanimité des représentants du personnel a voté contre cette suppression de la PSI, un nouveau CT doit se réunir au plus tard 15 jours après pour représenter la demande, pour la forme, car il suffit que les élus politiques l'approuvent pour que cette décision soit validée.

La collectivité a tenté de passer cette suppression en force !
ce qui porte atteint au dialogue social !

nous sommes quand même parvenus à empêcher le vote de la délibération relative à cette suppression de la PSI en juin 2015 (délai trop court).
le vote doit donc être reporté au conseil municipal de septembre.

CT 17 juin 2015

17 juin 2015 à 14H30salle du Conseil 1) Validation du P.V. du CT du 10 avril 2015. 2) Validation du règlement intérieur. 3) Validation du P.V. du CT du 24 avril 2015. 4) Validation de l’organigramme du service Accueil, Entretien, Courrier et Liaison. 5) Transfert de personnel communal auprès de la Métropole Européenne de Lille (M.E.L.). 6) Fermeture de l’atelier vitrerie. 7) Suppression de la prime spéciale d’installation (P.S.I.). 8) Changement des horaires deséquipes Sport et Espaces Verts. 9) Changement d’horaire de l’équipe de balayage mécanisé. 10) Validation de l’organigramme de la Direction RelationsCitoyens. 11) Validation de l’organigramme de la Direction des Ressources Humaines.