CHS CT 16 octobre 2018

 

CT 2 octobre 2018

Mardi 2 octobre 2018 à partir de 14h30 en salle Vigourel

1)      Procès-verbal du comité technique du 29 mai 2018

2)      Procès-verbal du comité technique du 19 juin 2018

3)      Mise  à  jour  de  la  délibération  instituant  le  Régime  Indemnitaire  tenant  compte
des  Fonctions,  des  Sujétions,  de  l’Expertise  et  de  l’Engagement  Professionnel (RIFSEEP)
n°VA_DEL2018_86 du 29 mai 2018

4)      Note relative à la demande de passage à 35h pour intégration dans la GP2T des animateurs
titulaires du service Enfance à compter du 1er janvier 2019

5)      Viabilité hivernale 2018-2019

6)      Organisation du temps de travail des agents du service municipal des Aînés lors des sorties
et prestations envers les Aînés

CT 19 juin 2018

Mardi 19 juin 2018 à partir de 14h30 en salle Vigourel

1)      Procès-verbal du comité technique du 20 mars 2018

2)      Procès-verbal du comité technique du 29 mai 2018

3)      Organigramme du service Espaces verts

4)      REC (rapport sur état de la collectivité)

5)      Mise en place de procédure pour les formations en distanciel

6)      Instauration d’astreintes armurerie au sein de la Police municipale

CHS CT 5 juin 2018

Ordre du jour :

1. Validation du Compte-Rendu du CHSCT du 13 mars 2018 ......................................

2. Bilan 2017 des accidents de travail et de service à la Mairie et au C.C.A.S. de
Villeneuve d’Ascq ....................................................................................................................

3. Bilan 2017 et présentation du programme 2018 des actions de prévention du
service Santé Hygiène & Sécurité ......................................................................................

4. Présentation de l’Assistante Sociale et de ses missions ...........................................

5. Bilan d’activités 2017 de la médecine de prévention ................................................

6. Bilan d’activités 2017 de la psychologue clinicienne ................................................

7. Présentation des analyses de la délégation du CHSCT ..............................................

8. Bilan d’activité 2017 du FIPH et aménagements de poste .......................................